Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MECA 3D MECANIQUE DES SYSTEMES TRIDIMENTIONNELS
REA Jacky
BONCOMPAIN René Claude
BOULATON Michel

Numéro de dépôt :
94502456
Date de dépôt :
17/01/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2024

Présentation de la marque MECA 3D MECANIQUE DES SYSTEMES TRIDIMENTIONNELS

Déposée le 17 janvier 1994 par REA Jacky, BONCOMPAIN René Claude, BOULATON Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MECA 3D MECANIQUE DES SYSTEMES TRIDIMENTIONNELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Les déposants sont REA Jacky domicilié(e) 140, rue GENTIL - 69270 - FONTAINES ST MARTIN - France, BONCOMPAIN René Claude domicilié(e) 1011, route de CHANTEGRILLET - 69400 - ARNAS - France, BOULATON Michel domicilié(e) 19, rue Jules VERNE - 69500 - BRON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REA Jacky domicilié(e) 140, rue GENTIL - 69270 - FONTAINES ST MARTIN - France.

La marque MECA 3D MECANIQUE DES SYSTEMES TRIDIMENTIONNELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MECA 3D MECANIQUE DES SYSTEMES TRIDIMENTIONNELS est expirée depuis le 17 janvier 2024.

REA Jacky a également déposé les autres marques suivantes : A.LI.C.E. ANALYSE DES LIAISONS A COMPORTEMENT ELASTIQUE , MECAPLAN


REA Jacky - 140, rue GENTIL - 69270 - FONTAINES ST MARTIN - France

BONCOMPAIN René Claude - 1011, route de CHANTEGRILLET - 69400 - ARNAS - France

BOULATON Michel - 19, rue Jules VERNE - 69500 - BRON - France


REA Jacky - 140, rue GENTIL - 69270 - FONTAINES ST MARTIN - France


Renouvellement sans limitation le 17 mars 2004 n°2261324 - Publication au BOPI 2004-03-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Renouvellement sans limitation le 20 février 2014 n°2551479 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-20

Programmes informatiques enregistrés sur supports magnétiques.Matériel d'enseignement sous forme de maquettes ou de plans imprimés.Programmation pour ordinateurs.Recherche scientifique et industrielle.Travaux d'ingénieurs: expertises.Etudes de projets techniques.Dessin industriel

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.